CRS & FATCA Compliance dans les banques

Une solution intégrée pour CRS et FATCA

Tax Compliance & Reporting

FATCA était seulement le début, le standard OCDE pour l´échange d´information automatique, le prochain pas en direction d´une transparence fiscale internationale. Maintenant des solutions sont demandées qui non seulement supportent les exigences complexes de FATCA et CRS mais constituent aussi une base de départ flexible pour couvrir des exigences futures vite et facilement.

FICO TONBELLER fournit une solution aux banques qui automatise le processus de déroulement au maximum, et offre un soutien fiable pour le traitement des cas apparaissant. Le logiciel rassemble toutes les informations des clients nécessaires et les examine par une résidence fiscale présumée à l´étranger ou un éventuel assujettissement fiscale aux Etats-Unis. Des documents demandés sont archivés de façon inaccessible et pour des questions spécifiques à la banque des possibilités d´évaluation nombreuses sont à disposition – que ceux-ci soient des clients, des résultats d´inspection ou la situation actuelle du processus de contrôle. Toutes les informations ayant une signification pour CRS et FATCA peuvent être transférer sûre et en conformité avec la législation sur la protection des données aux autorités nationales ou internationales.

Notre solution offre:

  • Technologie prouvée et extrêmement flexible  pour la génération, l'analyse et le traitement des données liées à vos clients
  • Des workflow pour le traitement des cas CRS/ FATCA
  • Enregistrement sécurisée et non-modifiable, y compris le classement de documents
  • Contrôle des clients automatique et continuel et affichage des modifications pertinentes à CRS/ FATCA comme "Change of Circumstances (Changement de circonstances)"
  • Rapport aux autorités de surveillance et rapport personnalisé au client

Siron®KYC Know Your Customer

Classification de risque intégrée de clients nouveaux et déjà existants

FATCA-Comliance avec Siron®KYC

Le processus de la réception du client représente le premier pas dans l'activité clientèle. A cause des exigences légales (entre autres US Patriot Act, Bank Secrecy Act, directive de l'UE concernant le blanchiment d'argent) les banques doivent saisir des informations des personnes naturelles et morales ainsi que de leurs bénéficiaires effectifs lors de la réception de client. Elles doivent les enregistrer de manière sécurisée et non modifiable et les utiliser pour la classification du risque.  Si la relation client représente un risque trop élevé la banque ne doit pas conclure la relation d'affaires. A cette fin Siron®KYC utilise des bases de données de fournisseurs tiers pour lesquelles existent des interfaces clés en main:

  • Listes de sanctions et de surveillance
  • Données PEP (informations sur les personnes politiquement exposées)
  • Informations sur les bénéficiaires effectifs des entreprises

    Fonctionnalités clés:

    • Intégration flexible dans les systèmes de réception de clients existants
    • Implémentation des obligations de diligence légales à propos de la réception de client basée sur le risque
    • Designer pour l'élaboration de questionnaires dynamiques de la réception de client
    • Contrôle automatique des informations de client par rapport aux listes de sanctions et de surveillance  pour l'identification des criminels ainsi que par rapport aux bases de données PEP pour l'observation de l'obligation de diligence élevée chez les personnes politiquement exposées
    • Filtrage automatique des bénéficiaires effectifs pour les personnes morales 
    • Classification de risques en temps réel par des ensembles de règles déposés et définissables
    • Interface Siron®TCR pour une transposition rapide et de manière rentable des exigences de CRS et FATCA
    • Interface de données standardisée aux systèmes « Core Banking » pour le contrôle des clients existants

    Siron®TCR Tax Compliance & Reporting

    Réaliser Tax Compliance peu coûteuse

    Que ce soit des indices CRS ou FATCA – tous critères de contrôles  sont déposé dans la réglementation de standard Siron®TCR. Pendant le screening toutes les données des clients et des comptes sont définis comme significatifs dans CRS/FATCA ou pas à l´aide des règles de contrôle. Siron®TCR assure que des sources principales pour la classification d´une personne physique ou morale sont contrôlé en permanence et des changements pertinents sont identifié. Des clients avec une réponse positive aux indices sont automatiquement transmis au traitement des cas intégré pour l´analyse des détails. Des workflow spécifiques rappellent aux conseillers clientèle à la prise de contact avec leurs clients de demander des documents nécessaires ou de vérifier le statut CRS respectivement FATCA. Siron®TCR est pourvu d´un suivi de document intégré qui surveille des dates de livraison et aussi la validité de documents. En outre le logiciel assure un rapport électronique et sûr aux autorités fiscales nationales ou internationales.

    Fonctionnalités clés:

    • Lecture des informations de clients signifiante des sources de données différentes
    • Intégration dans un processus d´acceptation du client existant (p. e. avec Siron®KYC)
    • Contrôle des clients existants par une interface standardisée et flexible  
    • Satisfaire aux exigences légales (CRS, FATCA) pour la catégorisation des clients nouveaux et existants
    • Règles de contrôles intégrées pour des indices (CRS, FATCA) et éditeur flexible pour l´adaptation et l´élargissement des règles de contrôles
    • Workflow pour le traitement des cas de CRS/FATCA
    • Consignation conforme aux règles de révision, l´archivage de documents inclus
    • Contrôle des clients automatique et permanente et avis des changements signifiant de CRS/FATCA comme „Change of Circumstances“

    Siron®RCC Risk & Compliance Cockpit

    Visualisation, gestion et contrôle de mesures pour la conformité fiscale
    (Tax Compliance)

    La gestion des risques de conformités de tous les départements et filiales domestique et à l´étranger demande un aperçu toujours actuel des indicateurs principaux. Siron®RCC offre aux banques une vue totale de l´activité de la conformité fiscale (Tax Compliance) dans un tableau de bord commun et visuellement attrayant.

    A la base des données agréé des systèmes de recherche intégrée (Research-System) comme Siron®TCR des indicateurs sont calculé et illustré facilement et structuré au moyen des techniques de visualisation sophistiquée.

    Fonctionnalités clés:

    • Rapport de l´avancée du traitement de client (des cas nouveaux/ouverts, en cours etc.)
    • Evaluation statistique du portefeuille de clients (p. e. groupé en nationalité, engagement)
    • Des évaluations du nombre des contribuables possibles (p. e. quels indices, en quelle quantité)
    • Des analyses de résultats (p. e. comment quels clients sont classé, engagement total par groupe de classification, part des clients peu coopératif)